1 - Édition du site

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• Directeur de la publication : Alexis Vaillant - Contact : 0158183580.
• Hébergeur : AutreNetlify Unit 3D North Point House North Point Business Park New Mallow Road Cork T23AT2P Ireland +420 228 881 031
• Délégué à la protection des données : Alexis Vaillant
• Autres contributeurs :

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Alexis Vaillant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3 - Limitations de responsabilité.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.drinkyz.com/fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

7- Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

8- Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).